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Les élèves malades

- Circulaire n° 2003-210 du 01 décembre 2003 sur la santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d’éducation.

- Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 relative à l’accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période.
Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 99-181 du 10-11-1999 relative à l’accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période dans le premier et second degré.

- Circulaire n° 2002-099 du 25 avril 2002 sur la mise en place d’un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé au cours de la visite médicale obligatoire effectuée au cours de la 6ème année de l’enfant.

- Circulaire n° 98-151 du 17 juillet 1998 relative à l’assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents
atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période.

- Circulaire du 11 décembre 1992 sur les orientations de la politique de santé mentale en faveur des enfants et adolescents

- Circulaire ministérielle n° 92-194 du 29 juin 1992 sur l’accueil des enfants porteurs du virus de l’immunodéficience humaine (VIH) dans les établissements d’enseignement publics et privés sous contrat des premiers et seconds degrés.

- Circulaire n° 91-303 du 18 novembre 1991 sur la scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social.

- Circulaire DGS/892/MS 1 du 9 mai 1974 relative à la mise en place de la sectorisation psychiatrique infanto-juvénile.

Site départemental ASH 13 – Responsable de publication : M. Jean-Pierre ABBOU
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